Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Comité Croisette
M. Robert VANDEKERKHOVE

Numéro de dépôt :
3958132
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Comité Croisette de Robert VANDEKERKHOVE

Présentation de la marque Comité Croisette

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2012 par monsieur Robert VANDEKERKHOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comité Croisette »

Le déposant est monsieur Robert VANDEKERKHOVE domicilié(e) Le Gray d'Albion, 4 rue des Etats Unis - 06400 - Cannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert VANDEKERKHOVE domicilié(e) Le Gray d'Albion, 4 rue des Etats Unis - 06400 - Cannes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Robert VANDEKERKHOVE a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUTION , Christmas Croisette Cannes , INSTITUTION LUXURY Real Estate , Christmas Croisette , BLUE BAR CROISETTE , CARLTON IMMOBILIER Marchant de Biens , INSTITUTION HOLDING , Comité rue d'Antibes , INSTITUTION Real Estate , Comité Croisette


M. Robert VANDEKERKHOVE - Le Gray d'Albion, 4 rue des Etats Unis - 06400 - Cannes - France


M. Robert VANDEKERKHOVE - Le Gray d'Albion, 4 rue des Etats Unis - 06400 - Cannes - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681321 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

- Regroupement de tous les commerces de la Croisette à Cannes ; - Tout évènementiel (défilés de mannequin, organisation des fêtes de fin d'année, attractivités sur la Croisette) ; -Soutien et développement commercial de la Croisette.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.